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Éditeur du Site : Ocellia, 20 rue de La Claire, 69009 LYON

Directrice de la publication : Maryse Bastin, directrice générale

Conception - Rédaction : Céline Colloud, Anabelle Cuvelier, service communication

Hébergement : OVH Sarl — 140, quai du Sartel — F.59100 Roubaix — tél (33)3 20 20 09 57

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3. Droit d’auteur

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3.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réerve faite de ce qui cédé au paragraphe suivant.

3.3 Toute autre exploitation des contenus présents sur le Site suppose l’accord du Producteur et des Auteurs concernés.

3.4 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

3.5 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

3.6 Tous les auteurs publiant sur ce site acceptent les conditions de la licence Creative Commons visée au 3.3.

4. Droit des marques

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6.2 Finalité des traitements : Les données sont exclusivement recueillies et traitées dans le cadre de la gestion des demandes d'information, des inscriptions aux formations et événements Ocellia, gestion et suivi des personnes en formation

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  • Formation à Ocellia : les données sont conservées pendant toute la formation, puis pendant 5 années après la fin de la dernière formation

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